Recueil de gestion des ressources matérielles 2008-2009

Le Recueil de gestion des ressources matérielles produit par la FCSQ a fait l’objet d’une refonte complète au cours de l’année 2008.

Cette refonte apporte :

• une nouvelle présentation en sept cahiers plus pratiques;
• un accès plus rapide à l’information (tables des matières, multitude d’onglets, etc.);
• un contenu remis à niveau;
• des clauses d’assurances actualisées;
• des tableaux récapitulatifs des nouvelles obligations légales;
• le contenu intégral de la Loi sur les contrats des organismes publics et de ses règlements;
• plusieurs modèles d’avis publics et d’instructions aux soumissionnaires;
• plusieurs contrats-cadres;
• un modèle type de politique locale d’approvisionnement des commissions scolaires, etc.

Cet outil indispensable aux gestionnaires des ressources matérielles leur permet non seulement d’avoir accès rapidement au cadre légal qui les concerne, mais il renferme également une multitude de renseignements et de documents à jour pouvant servir d’outils de gestion ou de références relativement aux différents volets du domaine des ressources matérielles.

Des espaces ont également été prévus à l’intérieur du recueil afin d’y introduire d’autres documents.

Le recueil de gestion traite des sujets suivants 

Module A – L’acquisition des ressources matérielles

Le cadre légal des ressources matérielles (Cahier #1)
L’approvisionnement en biens  (Cahier #2)
Les contrats de services de nature technique (Cahier #3)

• Entretien ménager
• Déneigement
• Entretien des espaces verts
• Services alimentaires

Les contrats de services professionnels (Cahier #3)

• Contrat-cadre architecte
• Contrat-cadre ingénieur

Les contrats de construction (Cahier #4)

• Contrat-cadre en construction
• Entretien des chaudières
• Entretien des systèmes de ventilation
• Réparation de toitures
• Peinture
• Entretien et inspection de systèmes d’alarme-incendie
• Entretien et inspection des ascenseurs
• Inspection des réservoirs souterrains

La gestion énergétique en milieu scolaire (Cahier #5)

• Appels de candidatures
• Demande de propositions
• Contrat avec une ESE
• Guide de gestion énergétique en milieu scolaire (en développement)

 

Module B – La planification des ressources matérielles

La qualification de la main-d’œuvre (Cahier #6)
La sous-traitance (Cahier #6)

 

Module C – L’utilisation et la disposition des ressources matérielles

Les assurances complémentaires des commissions scolaires (Cahier #7)
La protection et la sécurité en milieu scolaire (Cahier #7)
La disposition des biens (Cahier #7)

Le Recueil de gestion des ressources matérielles est disponible en version papier (7 cartables) et en version électronique.

Les commissions scolaires membres de la FCSQ peuvent se procurer le recueil au coût de 250 $ plus TPS, en communiquant avec Mme Paule Lebel ou en retournant le bon de commande à l’adresse courriel plebel@fcsq.qc.ca.

Pour les personnes ou autres organismes qui désirent obtenir le recueil de gestion, veuillez contacter M. Jean Dumas à la FCSQ au 418 651-3220.